La perte de ressources vitales due aux sorties illégales a eu impact négatif sur l’Afrique. Capar, adopté le 1er décembre par l’Union africaine, est un instrument de récupération des avoirs volés. Sputnik Afrique vous explique la nature du mécanisme, les étapes à suivre et pourquoi cela est crucial pour le développement du continent.
Il a 4 piliers principaux:
Détection des avoirs;
Rapatriement des actifs, en utilisant des solutions juridiques, politiques et techniques innovantes;
Gestion des actifs conformément au programme de développement de l'Afrique;
Collaboration et partenariats, avec un accent sur le rôle clé de la coopération internationale dans la lutte contre les flux financiers illicites.
"L’Afrique a subi de terribles revers en raison des sorties illicites de fonds et de la consignation d’actifs africains vers des juridictions étrangères. La récupération et la restitution des actifs africains constituent donc une priorité absolue pour le continent", selon le communiqué de l'UA.
Ainsi, rien qu’entre 1970 et 2008, le continent a perdu jusqu’à 1.800 milliards de dollars. Et chaque année, l’Afrique continue de voir disparaître jusqu’à 150 milliards de dollars à cause des flux financiers illicites.
Le stock de capital de l'Afrique aurait augmenté de plus de 60% si les fonds étaient restés sur le continent, note l’UA.
L’objectif de Capar est de contrecarrer la fausse facturation commerciale, l'évasion fiscale, la double imposition, les prix abusifs sur le transfert des ressources, ainsi que les délits liés au blanchiment d'argent, à la contrebande, à la traite des êtres humains et à l'abus d'autorité.
La question des transferts illicites d'actifs est à l'ordre du jour de l'UA depuis au moins 2015.
"Il est désormais possible de récupérer l'argent volé en Afrique et caché dans les banques étrangères", a avancé aux médias locaux Charity Nchimunya, secrétaire exécutive du Conseil consultatif de l'UA contre la corruption (AUBC).
Objets d’art
L’autre volet du mécanisme consiste à élaborer une liste des objets africains, d’identifier les différentes œuvres d’art exportées d’Afrique avant, pendant et après la colonisation, ainsi que les pays vers lesquels elles ont été exportées.
"Un nombre important, plus de la moitié des biens culturels africains pillés, se retrouvent dans les pays occidentaux", avait évoqué en novembre auprès de Sputnik Afrique Biah Cocou Bertin Calixte, conservateur du musée d’Histoire de Ouidah au Bénin.
Les "voyages de découverte", la colonisation par "un bon nombre de pays" européens, ainsi que les achats illicites, sont les moyens les plus récurrents du trafic illégal de ces objets, selon lui. Dans ce contexte, la question de la restitution est complexe.