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Scandale des moteurs truqués: la Justice réduit l'amende infligée à Volkswagen Korea
Scandale des moteurs truqués: la Justice réduit l'amende infligée à Volkswagen Korea
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La Cour suprême de Corée du Sud a confirmé, mardi, la décision d'une juridiction inférieure de réduire considérablement l'amende infligée à Audi Volkswagen... 11.01.2022, Sputnik Afrique
2022-01-11T16:45+0100
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La plus haute juridiction a déclaré avoir approuvé l'ordonnance de la Haute Cour de Séoul en septembre dernier, appelant l'unité sud-coréenne du constructeur automobile allemand à payer une amende de 1,1 milliard de wons (921 000 USD), au lieu de celle de 26 milliards de wons ordonnée plus tôt par la Cour centrale du district de Séoul.Elle a également confirmé la décision de la cour d'appel de commuer la peine de Park Dong-hoon, ancien directeur général d'AVK, de deux ans de prison à huit mois avec sursis.AVK a été inculpé en janvier 2017 après que ses voitures importées se sont révélées équipées de dispositifs de neutralisation qui trompent les tests d'émissions gouvernementaux.En février 2000, la Cour centrale du district de Séoul a statué que l'entreprise avait enfreint les lois sur la pollution, les douanes et la publicité concernant environ 120.000 véhicules diesel de 15 modèles qu'elle avait importés entre 2008 et 2015.
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Scandale des moteurs truqués: la Justice réduit l'amende infligée à Volkswagen Korea
La Cour suprême de Corée du Sud a confirmé, mardi, la décision d'une juridiction inférieure de réduire considérablement l'amende infligée à Audi Volkswagen Korea (AVK) et de disculper l'entreprise de la plupart des charges dans le scandale des émissions de voitures diesel.
La plus haute juridiction a déclaré avoir approuvé l'ordonnance de la Haute Cour de Séoul en septembre dernier, appelant l'unité sud-coréenne du constructeur automobile allemand à payer une amende de 1,1 milliard de wons (921 000 USD), au lieu de celle de 26 milliards de wons ordonnée plus tôt par la Cour centrale du district de Séoul.
Elle a également confirmé la décision de la cour d'appel de commuer la peine de Park Dong-hoon, ancien directeur général d'AVK, de deux ans de prison à huit mois avec sursis.
AVK a été inculpé en janvier 2017 après que ses voitures importées se sont révélées équipées de dispositifs de neutralisation qui trompent les tests d'émissions gouvernementaux.
En février 2000, la Cour centrale du district de Séoul a statué que l'entreprise avait enfreint les lois sur la pollution, les douanes et la publicité concernant environ 120.000 véhicules diesel de 15 modèles qu'elle avait importés entre 2008 et 2015.