Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté à main levée, en première lecture, le texte encadrant la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, après l'avoir largement modifié, la quasi-totalité des groupes mettant en garde contre un chantier qui serait mené dans la précipitation.
Députés et sénateurs vont maintenant tenter de se mettre d'accord sur une version commune du texte.
Il prévoit une majoration de la réduction d'impôt applicable aux dons des particuliers (portée à 75% dans la limite de 1.000 euros). Le Sénat a prévu qu'elle s'applique dès le 15 avril, pour ne pas pénaliser les premiers contributeurs, alors que le texte initial fixait la période du 16 avril au 31 décembre.
La partie du projet de loi habilite le gouvernement à créer par ordonnance un établissement public destiné à assurer la conduite des études et travaux. Les sénateurs l'ont caractérisé en établissement public à caractère administratif et l'ont placé sous la tutelle du ministère de la Culture.
Tout aussi controversé, l'article habilitant le gouvernement à déroger à certaines règles (urbanisme, environnement, construction, préservation du patrimoine, commande publique) a été supprimé par les sénateurs dès l'examen en commission, avec l'assentiment de quasiment tous les groupes.
«Oui, nous restaurerons Notre-Dame de Paris. Le Président a fixé un objectif, 5 ans, c'est un délai ambitieux, volontariste (...). Dans cette tâche qui nous attend, nous ne confondrons jamais pour autant vitesse et précipitation», a déclaré le ministre.
