Suite à un signalement du Quai d'Orsay, le parquet de Paris a ouvert le 15 septembre une enquête préliminaire pour "Crime de guerre" commis en Syrie entre 2011 et 2013, a annoncé à l'AFP une source proche du dossier, une information confirmée par une source diplomatique.
"Face à ces crimes qui heurtent la conscience humaine, à cette bureaucratie de l'horreur, face à cette négation des valeurs d'humanité, il est de notre responsabilité d'agir contre l'impunité de ces assassins", a affirmé le ministre français des Affaires étrangères, Laurent Fabius.
L’enquête se base notamment sur le témoignage d’un certain "Cesar", un photographe qui a travaillé pour la police militaire syrienne. Ce dernier se serait enfui de Syrie en juillet 2013, en emportant avec lui 55.000 photographies de corps torturés.
Le pôle génocide du tribunal de grande instance de Paris est en charge du dossier. La justice française est compétente pour juger les responsables présumés de ces crimes si un Français ou un Franco-Syrien figure parmi les victimes, ce que s'attachent à savoir les gendarmes de l'office central de lutte contre les crimes contre l'humanité, les génocides et les crimes de guerre (OCLCHGCG).
Le Quai d'Orsay a signalé les faits au procureur de Paris au titre de l'article 40 du code de procédure pénale, qui oblige toute autorité publique à transmettre à la justice les informations qu'elle possède si elle a connaissance d'un crime ou d'un délit quel qu'il soit.
La question du maintien du président syrien au pouvoir est une pomme de discorde entre l’Occident et la Russie. Les Etats-Unis et leurs alliés ont longtemps insisté sur le départ d’Assad comme préalable à un processus de paix. De son côté, la Russie rappelle que l’armée syrienne est une des seules forces à combattre au sol les djihadistes, et indique qu'en cas d'effondrement de la structure étatique du pays, l'avancée de l'Etat islamique deviendra incontrôlable.
Depuis 2011, la Syrie est déchirée par un conflit armé qui a fait plus de 250.000 morts. Début 2014, le groupe djihadiste Etat islamique a commencé à intensifier son activité dans la région en cherchant à créer un califat sur les territoires irakiens et syriens tombés sous son contrôle.
De nombreux djihadistes européens, notamment de nationalité française, participent aux atrocités commises sur le sol syrien. Au moins 473 djihadistes français se trouvent actuellement dans les zones de combat syriennes et irakiennes, enrôlés majoritairement par Daech. Un nombre en augmentation de 111% depuis le 1er janvier 2014.
Connu pour sa cruauté extrême, le groupe Etat islamique est considéré comme organisation terroriste par de nombreux Etats et est accusé par l'Onu, l'UE, les Etats-Unis ou encore la Ligue arabe, de crimes contre l'humanité, de crimes de guerre, de nettoyage ethnique et de génocide.
