Alexéi Andreiev, habitant de la ville provinciale russe de Tchéboksary, a fait l'acquisition d'une 4x4 Lada-Niva. Mais sa joie fut de courte durée. Au bout de trois mois, sa voiture neuve était couverte de squames de rouille. Alexéi préleva un échantillon de peinture avec une lime et parvint à la conclusion, confirmée ultérieurement par les experts, que, pour des raisons inconnues, le fabricant avait "omis" de zinguer la carrosserie.
Ensuite commença une bataille qui eût été impensable il y a seulement une dizaine d'années. Alexéi porta plainte en justice contre le géant automobile AvtoVaz. Le petit homme offensé déclara la guerre à la plus grande usine du pays.
Au début le conflit se déroula de la manière à laquelle la Russie était accoutumée. La cour chargée du règlement des litiges civils jugea la plainte irrecevable. Le tribunal de district commença, lui aussi, par refuser de s'occuper de cette affaire de voiture rouillée. Alexéi Andreiev dut passer par toutes les instances judiciaires de la région pour accéder, enfin, à la Cour suprême de Russie, avant que le dossier ne fût renvoyé pour réexamen.
Le réexamen apporta au plaignant une chose à laquelle il ne s'attendait pas - sa victoire. AvtoVaz fut condamné à rembourser à l'acheteur le prix de sa voiture défectueuse. Un des membres de la Cour suprême confia à Alexéi Andréiev, dans une discussion privée, que son succès constituait un précédent juridique. "Désormais, les gens n'hésiteront pas à défendre leurs droits devant les tribunaux". Quant à Andréiev, il ne voit pas là de précédent quelconque. La Thémis russe commence progressivement à défendre les intérêts des simples gens, et ces derniers commencent à croire en l'efficacité de la justice de leur pays.
Les procès retentissants comme celui de l'affaire Youkos laissent dans l'ombre les acquis de la réforme du système judiciaire russe. Et notamment le principal:une plus grande ouverture et une plus grande accessibilité des tribunaux russes aux simples citoyens.
L'article 46 de la Constitution russe garantissait, auparavant également, la protection judiciaire, les droits et les libertés des citoyens. Mais il semble que les Russes n'ont cessé que tout récemment de considérer cette clause comme une abstraction et ont perçu le sens utile et pratique de cet article pour eux.
Au début des années 1990, alors que la réforme de l'appareil judiciaire ne faisait que commencer, environ un million de personnes seulement s'adressaient chaque année aux tribunaux russes. Aujourd'hui, la justice examine annuellement plus d'un million d'affaires pénales et quelque 5,5 millions d'affaires civiles. Certes qui dit affaire pénale, dit perpétration d'un crime. Mais le chiffre cinq fois supérieur des affaires civiles incite à penser que les Russes commencent à avoir confiance en la justice et s'adressent au tribunal dans l'espoir d'obtenir gain de cause, quelle que soit la puissance de l'adversaire.
Et les plaignants gagnent de plus en plus souvent. Selon des données récentes, les tribunaux de diverses instances satisfont globalement dans le pays à plus de 90% de toutes les requêtes.
En outre, les juristes ne sont pas les seuls à s'apercevoir à quel point les juges sont devenus plus indépendants et plus sûrs d'eux-mêmes. Par ailleurs, le virage effectué par la Russie en direction de l'économie de marché, l'émergence d'une couche d'hommes d'affaires riches, aurait dû, semble-t-il, accroître la tentation de l'argent à laquelle succombent les gens de robe. Le fameux "droit du téléphone" n'a pas encore disparu en Russie, cette habitude consistant pour les chefs de tout acabit à passer un coup de fil au tribunal dans le but d'influer sur l'issue de leur affaire. Néanmoins, les juges russes parviennent tout de même à défendre avec succès les intérêts des petites gens contre leurs offenseurs, fussent les autorités locales, une compagnie toute-puissante ou l'Etat lui-même.
Youri Ploujnikov, monteur en électricité à l'usine de fibres synthétiques de la ville de Kamensk, a pris sa retraite en espérant qu'il bénéficierait d'avantages - c'est qu'il avait travaillé toute sa vie dans des conditions nocives pour sa santé. En vain, le service du personnel de l'usine lui a opposé une fin de non-recevoir, de même que la Caisse locale de retraites. Mais en fin de compte, Youri a décroché une retraite améliorée, après moult démarches auprès des tribunaux.
La voiture de Youri Fastov, habitant de Rostov-sur-le-Don, a été volée alors qu'il l'avait garée dans le parking gardé du marché municipal pour la somme de vingt roubles. La société propriétaire du parking, dénommée ci-après la SA Zabota, n'a pas voulu entendre parler de verser une compensation à la victime du vol. Mais le tribunal de district de Rostov-sur-le-Don a contraint ladite SA à payer à Fastov 135 000 de dommages-intérêts, 2000 roubles de compensation du préjudice moral subi et à rembourser les frais d'avocat engagés par le plaignant. Il est vrai que le débiteur a fait appel du verdict, mais ce fut tout de même une victoire, petite certes, pour Fastov. Avant les voitures disparaissaient du même parking et la milice incitait les victimes à en faire leur deuil sans soulever de vagues.
La nouvelle activité juridique des Russes et la résistance encore jamais vue des juges à l'influence du pouvoir et de l'argent conduisent à des changements intéressants dans le caractère même de la justice russe.
Aussi étrange que cela paraisse, elle est aujourd'hui beaucoup plus sujette à ce qu'on appelle les "erreurs bénignes".
Les générations anciennes de Russes se souviennent que durant l'époque soviétique il y avait une justice "infaillible". L'absence de droits et le totalitarisme créaient l'illusion que si le parquet engageait une action, cela signifiait qu'il existait un bon motif à cela. Des décennies durant, les tribunaux soviétiquesn'ont prononcé que des sentences comminatoires et des condamnations - les acquittements étaient rarissimes. Maintenant que le système juridique de la Russie doit remplir une fonction nouvelle pour lui - à savoir rendre la justice non pas sur arrêté du parti ou au nom de l'idéologie, mais sur le fond, les juges n'ont souvent pas la qualification requise pour évaluer avec précision les arguments des parties.
Finalement, le seul et unique critère de cette évaluation est l'intime conviction du juge, son expérience professionnelle. La Thémis soviétique, elle, a vu longtemps étouffés dans l'oeuf les velléités d'indépendance et le professionnalisme des juges.
Maintenant, le nombre des pourvois en cassation formés par la population augmente contre les verdicts erronés, à ses yeux, des tribunaux de première instance - de district, régionaux, républicains. Ainsi, l'année dernière, la Cour suprême de Russie a examiné 1,5 million de plaintes contre les décisions de tribunaux d'instance inférieure. Et dans une partie non négligeable des cas, la cour est parvenue à la conclusion que le juge avait agi en toute honnêteté, avec intégrité, mais il avait mal évalué les arguments, c'est-à-dire avait commis une "erreur bénigne", qu'il était indispensable de rectifier.
Il convient de se rappeler qu'à l'époque soviétique, contester une décision de justice était considéré comme une hérésie. Si bien qu'à l'heure actuelle, le flux grossissant des pourvois en cassation témoigne de la nouvelle conscience juridique des Russes. Ils commencent à se dire qu'au tribunal on peut tout de même trouver la justice.
