Une filiale de Yukos menacée d'annulation de licence

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IRKOUTSK, 15 septembre - RIA-Novosti. En l'espace de deux semaines, le ministère de l'Environnement prendra une décision sur le sort des licences de production de pétrole détenues par Youganskneftegaz, la principale filiale de Yukos en disgrâce, enregistrée au District autonome des Khanty et Mansis, en Sibérie occidentale, a annoncé mercredi le ministre Youri Troutnev.

"Nous venons d'obtenir des papiers de la part su Service fédéral des impôts. Deux semaines au moins nous seront nécessaires pour prendre la décision", a dit Troutnev en répondant à la question de RIA-Novosti.

Le ministre de l'Environnement s'est refusé à expliquer comment Youganskneftegaz remplira son programme de production en cas de révocation de licence, estimant que cette question "est prématurée".

"Toute décision sera prise en partant de la nécessité de préserver l'économie de la Fédération de Russie, d'éviter des pertes dans les exportations et dans les rentrées fiscales", a dit le ministre.

Se refusant à préciser le mécanisme de cession des droits de production de pétrole au cas où Youganskneftegaz perd sa licence, Youri Troutnev a dit qu'il pourrait s'agir d' "une cession en gérance".

Le Service fédéral des impôts avait saisi le ministère de l'Environnement en lui proposant de révoquer à Youganskneftegaz la licence qui l'autorise à exploiter ses gisements pétroliers. Le fisc explique cette démarche par des arriérés d'impôt à hauteur de 3,5 milliards de roubles (1 dollar américain vaut 29,22 roubles), accumulés par la filiale dans le cadre de l'impôt sur la production des matières premières.

Le management de Youganskneftegaz explique ces arriérés par la saisie-arrêt pratiquée sur les comptes de la compagnie.

De l'avis des analystes, la révocation de licence réduira considérablement le coût de Youganskneftegaz, dont les actifs doivent être mis en vente à titre de remboursement des dettes fiscales de Yukos.

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