Le coq nommé Elliot et ses propriétaires étaient poursuivis par des voisins qui se plaignaient de ses chants «intempestifs». Mais il pourra désormais continuer de chanter à Mantes-la-Jolie (Yvelines), car le tribunal de police de Versailles vient de les relaxer, informe Le Parisien.
Selon le propriétaire, de ses sept voisins, seul un se plaint des chants de son coq. La police municipale a dû intervenir des dizaines de fois à la suite de ses appels. Or, assure le propriétaire, le volatile ne chante pas la nuit car il dort dans un poulailler isolé.
«En trois mois, les policiers sont venus à 96 reprises à la maison. Un moment, j'avais une voiture de police garée toute la journée devant chez moi!», raconte l’homme.
La mairie de Mantes-la-Jolie a également examiné l’affaire, allant jusqu’à dépêcher sur place une brigade de l'environnement. Un spécialiste est intervenu avec un sonomètre pour mesurer l'intensité du son émis par le coq.
Le magistrat a fini par demander la relaxe des propriétaires du coq qui disent ne pas vouloir s'en débarrasser, quoi qu’il en soit. «J'aurais payé les 150 euros d'amende mais je n'aurais pas touché Elliot», assure son maître.
Elliot n’est pas le premier coq à avoir été jugé pour ses chants dans cette commune. Ainsi, un cas similaire remonte à 2008. Une habitante de Drocourt (également dans les Yvelines) s'est plainte du coq de son voisin. Le tribunal de Mantes-la-Jolie a finalement relaxé le propriétaire de l’animal, après avoir d’abord demandé son euthanasie si les chants ne cessaient pas, rappelle le média.
Le «tapage diurne»
Selon le Code de la santé publique, «aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité».
Ainsi, en théorie, le chant du coq peut être considéré comme une nuisance sonore et une atteinte à la tranquillité d’autrui. Il est donc possible pour un voisin gêné par le chant d’un coq de recourir à la justice.
Les cris des animaux sont considérés comme des bruits de voisinage, qualifiés de domestiques, à côté des querelles incessantes et du bruit excessif de la télévision ou des enfants. Il s’agit là du tapage diurne.
Si un tapage de ce genre est constaté, les auteurs s'exposent à une amende forfaitaire allant de 68 à 180 euros.