Les Américains pourront choisir eux-mêmes leur sexe dans les passeports avec une troisième option

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Passeport américain - Sputnik Afrique, 1920, 02.07.2021
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Sur simple demande, les Américains pourront changer eux-mêmes leur sexe et choisir même une troisième option, sans présenter de certificat médical. Le symbole de celui-ci, qui comprend les personnes transgenres, non-binaires et non conformes, est en train d’être mis au point.

Depuis le début de sa présidence, Joe Biden a pris plusieurs décisions en faveur des transgenres, des promesses de sa campagne électorale. L’une des dernières a porté sur l’autorisation de choisir son sexe en faisant une demande de nouveau passeport.

Les Américains qui souhaitent changer de sexe pourront bientôt déposer simplement une demande en cochant la case qui correspond à leur choix, soit le sexe masculin ou féminin, ainsi qu’une troisième option. Ils seront exemptés de fournir un certificat médical si le sexe choisi ne correspond pas à celui indiqué dans d’autres pièces d’identité, a fait savoir Antony Blinken, secrétaire d’État américain, dans un communiqué publié le 30 juin.

Selon certains médias dont le New York Post, le symbole destiné à désigner les personnes non-binaires, intersexes ou non conformes, devrait être un «X». Cette lettre est déjà utilisée par d’autres pays comme l’Allemagne, la Nouvelle-Zélande, le Népal, le Bangladesh et la Thaïlande. Cette information n’a toutefois pas été confirmée par M.Blinken dans le communiqué, lequel indique simplement que le marqueur «reste à définir». En outre, l’ajout d’un tel symbole dans les systèmes prendra du temps car ce processus est technologiquement complexe, a-t-il précisé.

En plus des passeports, le sexe pourrait également être modifiable dans les documents relatifs à la sécurité sociale. Cette modalité signifie que ces papiers seront considérés comme légalement valables dans d’autres pays. Il ne sera plus nécessaire de les obtenir en présence d’un notaire ou d’un autre fonctionnaire pour prouver l’identité de l’individu.

Une dizaine de pays ont déjà mis en place des lois similaires. Les passeports contenant une information sur un troisième genre sont acceptés par l’Organisation de l'aviation civile internationale (OACI).

D’après Antony Blinken, cette mesure envisagée constitue un nouveau pas «vers la garantie de traitement équitable des citoyens «LGBTQI+», quel que soit leur genre ou leur sexe».

Politique de Biden envers les LGBT

Peu après son entrée à la Maison-Blanche, Joe Biden a publié en janvier un décret interdisant la discrimination des sportifs transgenres dans les établissements scolaires. La mesure a été mise en place suite à un débat enflammé qui avait déferlé aux États-Unis au sujet de la participation des sportifs nés hommes voulant participer à des compétitions féminines.

Puis, une transgenre a été choisie pour un poste nécessitant la confirmation du Sénat, pour la première fois dans l’histoire du pays: Rachel Levine au poste de ministre déléguée à la Santé.

Enfin, les transgenres ont été de nouveau autorisés à servir dans l’armée. Appliquée en 2016 lors de la présidence de Barack Obama, cette disposition avait été annulée en 2017 par Donald Trump.

Situation internationale

Un troisième genre est reconnu à des niveaux différents dans plusieurs pays. En 2014, l'Australie a admis le statut du genre «neutre» dans les registres de l'état civil. Depuis 2015, les Népalais peuvent choisir un troisième genre pour les pièces d’identité. De même pour les habitants transgenres ou non-binaires d’Inde, du Pakistan et du Bangladesh.

En 2014, le Danemark est devenu le premier pays européen à avoir accordé le droit à l’autodétermination de l’identité des personnes transgenres.
En 2018, l’Allemagne a légalisé un troisième genre sur les certificats de naissance, désigné comme «divers» à côté de «masculin» et «féminin». Cette décision gouvernementale a fait suite à celle rendue par la Cour constitutionnelle en 2017.

L’Argentine, Malte et l’Afrique du Sud ont aussi mis en place des dispositifs similaires.

En Espagne, toute personne âgée d'au moins 16 ans, voire dans certains cas de seulement 14 ans, pourra sur simple demande changer la mention de son sexe au registre de l'état civil, si un projet de loi adopté le 29 juin 2021 par le gouvernement est approuvé par le Parlement.

Situation en France

En 2010, la France est devenue le premier pays au monde à sortir le transsexualisme de la liste des affections psychiatriques. La modification de l’état civil a été autorisée en 2017 sans avoir «à justifier de traitements médicaux, opération chirurgicale ou stérilisation». Cependant, la procédure doit être réalisée via les tribunaux.
En 2017, la Cour de cassation a refusé d'accorder à un demandeur l'inscription de la mention «sexe neutre» sur son état civil, considérant que cette conception binaire du sexe «est nécessaire à l'organisation sociale et juridique».

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